Téléconsultation
La téléconsultation est une consultation réalisée à distance d’un patient par un médecin (généraliste ou de toute autre spécialité médicale), le patient pouvant être assisté ou non, à cette occasion, par un autre professionnel de santé (ex : médecin, infirmier, pharmacien…).
Le centre hospitalier de Privas Ardèche est novateur en matière de télémédecine au travers de plusieurs projets :
- la télérégulation dans le cadre des appels au SAMU (appel au 15) en situation d’urgence
- la téléconsultation et téléxpertise avec les EHPAD (projet Téléhpad) du bassin privadois pour des médecines de spécialités (gériatrie, orthopédie, …)
Pôle Médecine
Chef de pôle
Dr Farid Djouhri
Cadre de pôle
Mme Sophie BERTHON
Conditions de prise en charge par l'assurance maladie
Quelles sont les conditions de prise en charge d’une téléconsultation par l’Assurance Maladie ?
Le respect de plusieurs conditions doit être rempli pour avoir droit au remboursement de la téléconsultation.
Le parcours de soins doit être respecté
La téléconsultation doit s’inscrire dans le respect du parcours de soins coordonné, ce qui suppose vous ayez été orienté initialement par votre médecin traitant vers le médecin téléconsultant. La téléconsultation avec un médecin spécialiste devra donc être réalisée après orientation par un médecin (en général votre médecin traitant). Dans le cas où c’est votre médecin traitant qui est le médecin téléconsultant, il vous propose alors directement une téléconsultation lors de la prise de rendez-vous.
Il existe cependant des exceptions à cette règle. En effet, le respect du parcours de soins pour tout recours à une téléconsultation n’est pas exigé pour les situations suivantes :
- pour l’accès aux spécialistes en accès direct (gynécologie, ophtalmologie, stomatologie, chirurgie orale ou en chirurgie maxillo-faciale, psychiatrie ou neuropsychiatrie et pédiatrie) ;
- pour les patients âgés de moins de 16 ans ;
- pour une situation d’urgence ;
- pour les patients ne disposant pas de médecin traitant ou dont le médecin traitant est indisponible dans un délai compatible avec leur état de santé ;
- pour les détenus ;
- pour les personnes résidant en établissement pour personnes âgées dépendantes ou établissements accueillant ou accompagnant des personnes adultes handicapées, souvent éloignées de leur domicile initial.
Dans ces situations, vous devrez vous rapprocher d’une organisation coordonnée territoriale pour :
- être pris en charge rapidement compte tenu de vos besoins en soins,
- accéder à un médecin compte tenu de votre éloignement des professionnels de santé,
- trouver dans un second temps un médecin traitant pour votre suivi au long cours et réintégrer ainsi le parcours de soins.
L’information sur ces organisations coordonnées est disponible auprès de votre caisse primaire d’Assurance Maladie (dès lors qu’une organisation coordonnée territoriale existe sur votre lieu de résidence).
La téléconsultation doit être réalisée à proximité
Le recours à la téléconsultation répond à une logique territoriale.
Autrement dit, le médecin avec qui vous réalisez une téléconsultation doit se situer à proximité de votre domicile. Cette proximité permet d’assurer un suivi régulier de votre état de santé et d’organiser une consultation en présentiel si, à l’issue de la téléconsultation, celle-ci s’avère nécessaire.
Il existe cependant des exceptions à cette règle. Ainsi, cette condition de proximité n’est pas exigée dans les situations suivantes :
- pour une téléconsultation avec un médecin généraliste : si vous n’avez pas de médecin traitant, et si vous résidez dans une zone où l’offre de soins est faible et qu’il n’existe pas d’organisation territoriale coordonnée sur votre territoire ;
- pour une téléconsultation avec un médecin spécialiste : si vous résidez dans une zone où l’offre de soins est faible et qu’il n’existe pas d’organisation territoriale coordonnée sur le territoire de résidence.
La téléconsultation doit être réalisée en alternance avec des consultations en présentiel
Afin d’assurer la meilleure qualité et sécurité des soins, votre suivi régulier requiert une alternance de consultation en présentiel et de téléconsultation.
Déroulé de la consultation
Comment se déroule une téléconsultation ?
Une téléconsultation se déroule comme une consultation classique, en partant d’une demande de rendez-vous, spontanée ou conseillée par votre médecin traitant.
Avant la consultation, le médecin vous envoie un lien Internet, vous invitant à vous connecter à l’heure prévue du rendez-vous à un site Internet ou une application sécurisé(e), depuis un ordinateur ou une tablette équipé(e) d’une webcam et relié(e) à Internet.
Quelle que soit votre situation ou votre pathologie, le médecin doit demander et recueillir votre consentement avant de réaliser une téléconsultation.
À l’issue d’une téléconsultation, le médecin peut établir, si nécessaire, une prescription (ordonnance de médicaments ou d’examens complémentaires), qui sera vous transmise sous format papier, par voie postale, ou sous format électronique, via notamment une messagerie sécurisée, dans des conditions garantissant la confidentialité et la sécurité des échanges.
Le médecin rédige un compte rendu, l’archive dans son « dossier patient » ainsi que dans votre Dossier Médical Partagé (DMP) si vous l’avez ouvert, et le transmet à votre médecin traitant s’il ne l’est pas afin d’assurer une prise en charge coordonnée entre professionnels de santé.
Pour en savoir plus, une fiche d’information réalisée par la Haute Autorité de santé est disponible : Consulter et se faire soigner à distance – Téléconsultation et télésoin (PDF).
Comment payer et être remboursé pour une téléconsultation ?
Quels sont les tarifs et combien est remboursée une téléconsultation ?
Sous réserve de respecter les conditions de prise en charge d’une téléconsultation citées plus haut, celle-ci est prise en charge comme une consultation en présentiel et selon votre situation personnelle.
Dans le cas général une prise en charge à 70 %, ou pour certaines situations personnelles à 100 % par exemple si la téléconsultation est en rapport avec une affection de longue durée, avec une maternité…
Consultez la liste des exonérations les plus courantes du ticket modérateur.
De la même façon que pour une consultation en présentiel un médecin téléconsultant en secteur à honoraires libres (secteur 2) peut appliquer un dépassement.
Comme pour toute consultation, le tiers payant est appliqué, dans son intégralité pour :
- les patients en affection de longue durée,
- les femmes enceintes,
- les patients bénéficiaires de la Complémentaire santé solidaire.
Pour les autres patients, le tiers payant pourra être proposé par les médecins sur la part obligatoire et/ou sur la part complémentaire.
De manière dérogatoire les actes de téléconsultations sont actuellement pris en charge à 100 % et ce jusqu’à fin 2021.
Comment régler une téléconsultation ?
Les modes de paiement restent les mêmes que pour une consultation classique. Ainsi, en dehors d’une application du tiers-payant intégral, c’est le médecin téléconsultant qui vous précisera les modalités de règlement de sa téléconsultation : paiement en ligne par carte bancaire, virement bancaire, chèque, autres.
Vous pourrez retrouver la trace de cette facturation sous le libellé « Téléconsultation » dans votre décompte de remboursements, consultable notamment dans votre compte ameli .
